Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEVAROME
NACTIS FLAVOURS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1535985
Date de dépôt :
07/06/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2029

Présentation de la marque SEVAROME

Déposée le 7 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) NACTIS FLAVOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEVAROME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NACTIS FLAVOURS domicilié(e) 36 RUE GUTENBERG, ZI LA MARINIÈRE - 91070 - BONDOUFLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 044 009 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SEVAROME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SEVAROME arrivera à expiration en date du 7 juin 2029.

NACTIS FLAVOURS a également déposé les autres marques suivantes : PRODEAL , PROCHAR , Les Cuisinés by nactis flavours , P PROCHAR , SYNAROME , CREA'TOP , DELECTAROME , HALAL DELIGHTS by nactis flavours


NACTIS FLAVOURS, Société anonyme - 36 RUE GUTENBERG, ZI LA MARINIÈRE - 91070 - BONDOUFLE - France - SIREN 421044009


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 27 mai 1999 n°2145594 - Publication au BOPI 1999-05-27

Demande de renouvellement le 19 juin 2009 n°2410690 - Publication au BOPI 2009-06-19

Inscription le 19 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°436190 - Publication au BOPI 2006-06-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2009 n°2409637 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-08

Inscription le 31 août 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°505198 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31

Inscription le 31 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645656 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-31

Inscription le 19 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°693049 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-19

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2019 n°2715889 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-21

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, parfumerie, huiles essentielles, essences et extraits pour pâtisserie, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre;sauces;épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans dáutres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.